Informations légales concernant notre plateforme
Ce site est édité par ATM Croix du Sud, société SAS au capital de 1200000 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro RCS 987 995 354.
Siège social : 52 boulevard de Sébastopol 75003 Paris
Numéro de téléphone : 0172745525
Numéro de TVA intracommunautaire : TVA FR45987995354
Responsable de la publication : LAURENT Francesca
Le site est conjointement édité par :
NICOMAK
Adresse : 2474 route du Lac de Saint André 73800 Les Marches
SIRET : 51251157700011
Email : [email protected]
Téléphone : 04 79 75 76 29
Responsable de la publication : Myriam Boniface, gérante
Ce site est hébergé par Hetzner Online GmbH
Industriestr. 25
91710 Gunzenhausen
Germany
L'ensemble des éléments composant ce site (textes, graphismes, logiciels, photographies, images, sons, plans, logos, marques, créations et œuvres protégeables diverses, bases de données, etc.) ainsi que le site lui-même, relèvent des législations françaises et internationales sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.
Ces éléments sont la propriété exclusive de ATM. Toute reproduction ou représentation, en tout ou partie, est interdite sans l'accord préalable écrit de ATM, et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.