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Dans un premier temps aucun changement mais on ne s'interdit pas de réfléchir à un autre type d'organisation par la suite.
Nous garderons la même organisation des services et des roulements en vigueur actuellement. Dans un second temps nous pourrons proposer d’éventuelles évolutions.
Nous garderons la même organisation des services et des roulements en vigueur actuellement. Dans un second temps nous pourrons proposer d’éventuelles évolutions.
En cours d’analyse. Concernant les congés d’été 2026 les modalités sont en cours de finalisation entre ATM et la RATP et ils seront communiqués par la RATP à la période habituelle.
L’organisation de l’encadrement ne changera pas dans un premier temps.
L’organisation des FC0 de T1-2026 sera vue en concertation entre ATM et la RATP en vue d’assurer la formation de tout le personnel nécessaire. ATM reprendra la planification des FCO pour la suite
Nous prévoyons le maintien d’une bourse d’échange dont les modalités restent à défini
Nous prévoyons le maintien d’une bourse d’échange dont les modalités restent à définir.
Nous nous efforcerons d’accommoder les situations personnelles des uns et des autres tout en faisant passer l’accomplissement de notre mission de service public en premier.
Oui, il y aura toujours des assureurs pour pallier les absences imprévues, parmi leurs missions le remplacement des conducteurs absents et d’autres taches annexes pourront leur être confiées. Une fiche d’emploi leur sera communiquée le moment venu.
Les règles actuelles sont maintenues pendant 15 mois à compter du démarrage de l’exploitation ou jusqu’à signature d’un nouvel accord ATM pour les populations bénéficiant de RTT, ce temps sera mis à profit pour ouvrir des discussions et négociations avec les partenaires sociaux en vue de la conclusion d’un accord d’entreprise en matière.
Dans un premier temps, aucun changement mais on ne s'interdit pas de réfléchir à un autre type d'organisation par la suite.
Notre groupe grandit à grande vitesse à l’international, ce qui engendrera probablement des opportunités, qui nous amèneraient à cette réflexion.
Oui, la promotion interne continuera d’exister et concernera l’ensemble du personnel du centre bus.
Un conducteur peut évoluer vers tous types d’emploi existant dans l’entreprise pourvu qu’il en ait la volonté, les compétences et qu’un poste à pourvoir existe.
AV: la promotion interne existera chez ATM et sera favorisée. Les modalités de ces futures progressions de carrière sont encore à définir.
C’est une piste d’innovation qui pourrait nous intéresser mais nous devons investiguer la faisabilité, cela ne pourrait pas en tout état de cause qu’être un projet à long termes et non d’actualité.
Avant le transfert : nous allons reconstituer le salaire théorique pour le calcul de l'indemnité différentielle. Donc aucun impact.
Oui, sauf sur certaines primes, en rapport avec le travail réellement effectué qui seront au prorata du temps de présence.
Non. La rémunération sera négociée annuellement dans le cadre des négociations annuelles obligatoires avec les organisations syndicales. Les revalorisations de salaire s'appliqueront au salaire de base ainsi qu'à l'intégralité de la garantie de rémunération.
Cela sera possible mais dépendra des besoins du service et dans le respect du cotangent réglementaire. Pour la rémunération les dispositions légales du code du travail s’appliqueront.
La restauration collective ne sera pas réouverte, il y aura la mise en place de prime panier ou tickets restaurant en fonction de la nature du métier et de l’organisation du travail du salarié. Voir détail dans l'espace prévu à cet effet. De manière globale les tickets restaurant seront réservés aux emplois administratifs et régulation.
Oui maintenu en s’ajoutant au salaire de base (ajout au T+C).
Le prorata des deux premiers mois de l’année 2026 sera à la charge de la RATP. De manière générale, le dispositif découlant d'un accord RATP, les conditions d'application continueront à produire leurs effets, plus précisement 1 seul versement annuel, au mois de Novembre de chaque année.
Oui. Ce sujet fera l’objet de négociations avec les partenaires sociaux dans le but de la signature d’un accord d’entreprise.
Oui. Ce sujet fera l’objet de négociations avec les partenaires sociaux dans le but de la signature d’un accord d’entreprise. Dans l’attente ATM procédera à une mise en place temporaire dès le démarrage de l’exploitation ;
Oui. ATM mettra en place un CET transitoire qui sera ensuite remplacé par un CET définitif découlant d’un accord d’entreprise négocié avec les délégués syndicaux.
Ce sujet fera l’objet de négociations avec les partenaires sociaux dans le but de la signature d’un accord d’entreprise.
Les salariés transférés continueront à bénéficier du CE de la RATP pendant 12 mois. Ensuite contribution au financement du fonctionnement du CSE et des activités sociales.
survie pendant 15 mois du dispositif RATP, ensuite application des dispositions conventionnelles
Les salariés en maladie ou AT font partie des salariés transférés et ils seront repris. La maladie ou l’AT ne sont pas des causes de licenciement. Par ailleurs, un suivi individualisé sera fait par le service RH.
Il faut distinguer 2 cas de figure, l’aptitude restreinte temporaire à la conduite qui va induire à un aménagement du poste de travail temporaire ; et l’inaptitude au poste de travail définitive, qui elle va engendrer une recherche de reclassement, sauf avis contraire du médecin.
Un service équivalent est proposé par le biais de la médecine du travail.
Le poste en lui-même n’existe pas mais dans notre organisation il y a quelque chose de similaire et qui répond aux besoins de l’affectation des véhicules et de remisage (ils sont à l’exploitation et pas à la maintenance)
Il y aura probablement des opportunités
Nous sommes en train de chercher des partenariats
Au démarrage de l’exploitation l’organisation actuelle sera maintenue et dans un second temps nous définirons l’organisation la plus adaptée et performante.
Tablettes, téléphone
Au démarrage de l’exploitation l’organisation actuelle sera maintenue et dans un second temps nous définirons l’organisation la plus adaptée et performante.
Les grandes missions sont : gestion des conducteurs, EVB, incidents et indicateurs de qualité de service et régularité ; fiche d’emploi à venir.
EAP tous les deux ans comme selon la réglementation.
Oui. Tous les indicateurs contractuels de qualité de service (ils seront formés à ces critères et les enquêtes faites par IDFM) ; fiche d’emploi à venir.
Cela dépend des lignes mais entre 60 et 80.
Oui toujours d’actualité, process en cours de finalisation.
L'emploi de voiture de secteur sera maintenu et il sera le lien entre la régulation et l’exploitation.
Nous allons nous pencher sur chaque situation individuelle pour un plan d’action adapté à chaque situation. Le statut de MAE n’existera plus.
Par décision unique l'employeur appliquera 1 jour de carence, pendant 1 période de maximum 1 an, renouvelable en fonction des résultats de l’absentéisme. En cas de baisse de celui-ci la décision sera renouvlée pour la même durée, en cas de hausse, une carence de 3 jours sera appliquée.
Survie pendant 15 mois des dispositions de la RATP (DUE)
Oui. A venir des grilles pour: maintenance / contrôle / administratifs
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